VTT et motoneiges : Message important de la Régie intermunicipale de police


 

Le dimanche 17 février 2019, l’escouade VTT de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent a procédé à une opération dans le secteur de l’Ile Goyer et de la rivière Richelieu. Cette opération visait à faire respecter la loi sur les véhicules hors route.

Cette opération nous a permis d’observer un nombre important de contrevenants. Nous avons intercepté plus de 80 véhicules et malheureusement émis 30 constats d’infractions. Devant l’importance du nombre d’infractions, nous tenons à rappeler aux adeptes de ce type de véhicules qu’ils doivent se conformer en tout temps à la loi sur les véhicules hors route, qu’ils doivent circuler dans les sentiers et non dans les rues ou sur les terrains privés.

L’escouade VTT de la Régie, avec ses partenaires, tiendra d’autres opérations sur notre territoire au cours des prochaines semaines et sera tout aussi vigilante.

Source : Régie intermunicipale de police Richelieu-St-Laurent

 

Rappel de la Loi sur les véhicules hors route

Contrairement à la pensée populaire, la Loi sur les véhicules hors route s'applique partout sur le territoire, et non uniquement dans les sentiers fédérés. Les usagers de ces véhicules doivent donc se conformer à la réglementation en vigueur.

Qu'est-ce qu'un véhicule hors route?

Un véhicule hors route désigne tout véhicule à moteur conçu ou adapté pour l'usage hors route. Certains véhicules hors route sont classés comme véhicule tout‑terrain (VTT) ou motoneige et certains règlements s’appliquent à chaque type de véhicule hors route. La définition de VTT a été élargie de façon à y inclure les véhicules amphibies, les véhicules utilitaires et les véhicules de type Rhino. Les autodunes et les motos hors route sont également considérées des véhicules hors route. En vertu de la Loi sur les véhicules hors route, tous les véhicules hors route doivent être immatriculés et porter une plaque d’immatriculation posée convenablement pendant qu'ils sont en marche.

Quelques exemples de normes à respecter

Bruit : Il est interdit de conduire un véhicule hors route à plus de 30 km/h dans tout endroit situé à moins de 30 m d'une habitation, d'une installation exploitée par un établissement de santé ou d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives. À Carignan, la Ville préconise la vitesse de 20 km/heure sur la rivière L'Acadie par mesure de sécurité (secteur récréatif) et pour éviter de nuire aux riverains (bruit).

Passager : Le passager d'un véhicule hors route muni d'une selle doit monter derrière le conducteur et demeurer assis en faisant face vers l'avant, les pieds reposant sur les appuie-pieds, tant que le véhicule est en mouvement. Il est interdit au passager d'une remorque ou d'un traîneau tiré par un véhicule hors route en mouvement de se tenir debout.

Équipement obligatoire : Tout véhicule hors route doit être muni de l'équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires :

1°        un phare blanc à l'avant;

2°        un feu de position rouge à l'arrière;

3°        un feu de freinage rouge à l'arrière;

4°        un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule;

5°        un système d'échappement;

6°        un système de freinage;

7°        un cinémomètre;

8°        tout autre équipement déterminé par règlement.

 

 

 

 


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