Guides techniques

Les guides techniques


Guide sur les installations septiques
Guide pour l'installation d'une clôture ou d'un muret en cour arrière
Guide d'implantation d'un CPE
Guide technique sur les puits
Guide sur l'efficacité énergétique


Guide technique sur les installations septiques

Cliquez ici pour consulter le Guide sur les installations septiques préparé par la Ville.



Guide technique sur les clôtures et murets en cour arrière

Cliquez ici pour consulter le Guide sur les clôtures et murets en cour arrière préparé par la Ville.


 

Guide technique sur l'implantation d'un CPE

Le Service de l'urbansime et de l'aménagement du territoire met à votre disposition les informations nécessaires pour l'implantation d'un CPE ou d'une garderie en milieu familial.

CPE ou Centre de la Petite Enfance :  cliquez ici


 

Guide technique sur le captage des eaux souterraines


Rappel de la réglementation

Le Règlement sur le captage des eaux souterraines (chapitre Q- 2, r.6, ci-après abrégé par « RCES ») est maintenant remplacé par le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP). Toutefois, les dispositions du chapitre II du RCES, qui concernent les normes d’aménagement des ouvrages de captage d’eau souterraine, demeureront en vigueur jusqu’au 2 mars 2015. À cette date, les articles 11 à 30 du RPEP, destinés à remplacer les dispositions du chapitre II du RCES, entreront en vigueur. L’application de ces dispositions étant confiée aux municipalités, ce délai permettra aux intervenants municipaux de s’y préparer.
 

Guide technique

Le Guide technique - Prélèvement d'eau soumis à l'autorisation municipale a été conçu pour répondre aux nouvelles exigences du RPEP.

Source : MDDELCC


 

Guide technique sur l'efficacité énergétique


 


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